Comment faire venir une voiture d’Allemagne?

Vous pouvez bien sûr acheter votre véhicule soit chez un professionnel, soit chez un particulier mais le plus souvent on fait venir les voitures d’occasion et on entreprend cette deuxème piste. Ce qui paraissait à l’époque très compliqué, aujourd’hui, avec l’ouverture des frontières, les démarches pour faire venir un véhicule sont devenues beacoup moins rigoureuses. Pourtant il faut bien respecter quelques étapes fondamentales, surtout après l’achat de la voiture.

TVAPremièrement il faut regrouper quelques documents indispensables : une pièce d’identité valide et un justificatif de domicile (ici vous avez le choix entre une facture d’électricité, de téléphone ou bien tout simplement une quittance de loyer), le contrat de vente ( en allemand : VERTRAG), la carte grise allemande (FAHRZEUGBRIEF) et bien sûr l’équivalent du certificat de non gage allemand (FAHRZEUGSCHEIN) qui possède l’annotation au dos «Vorübergehende Stillegung ». Quant au contrat de vente il suffit juste d’une facture d’achat mais elle doit contenir le lieu d’achat, la date, le prix, le nom du vendeur et du vôtre. Dès que vous aurez présenté ces documents, vous recervrez gratutement un quitus de non-fiscalité du centre d’impôts de votre ville. Grâce à cette attestation vous ne seriez pas obligés de payer les taxes (juste les voitures de de moins de 6000 km ou de moins de 6 mois sont assujettis au 19,6% de TVA).

véhicule au contrôle technique En ce qui concerne les voitures d’occasion de plus de quatre ans, vous devrez encore soumettre votre véhicule au contrôle technique si celui-ci dépasse 6 mois, puisque cela exige la loi française. Ce qui est important à souligner aussi, même si la date du contrôle technique effectué en Allemagne est inférieur à 6 mois, la prefecture française exige d’habitude une nouvelle attestation de l’état technique dans un organisme français pour des raison de traduction.

La dernière démarche consiste à se rendre à la prefecture afin d’obtenir votre carte graise française après avoir présenter les mêmes documents mencionnés avant avec : votre quitus de non-fiscalité, le contrôle technique de votre voiture, le certificat de comformité européenne dont la demande vous devez présenter auprès du constructeur français de votre voiture (par exemple VW France, mais attention puisque cette service n’est pas gratuit) ou bien l’attestation RTI de la DRIRE (anciennement service des mines). ; carte d’assurance internationale et à la fin le certificat de la demnade de certificat d’immatriculation que vous devez remplir et signer. Il vous sera délivré à la prefecture.

DRIREPour identifier votre voiture vous pouvez le faire soit via la DRIRE de votre département, soit il ne vous reste qu’à demander à l’importeur un certificat de conformité. Ce deuxième mode est plus coûteux mais aussi il est se revèle beaucoup plus rapide. Il est à ssouligner que votre plaque d’immatriculation allemande arrivera à échéance 5 jours après l’achat donc vous devriez vous rendre à la prefecture le plus vite possible. Encore les dernières remarques utiles : nous vous conseillons fortement de choisir une voiture qui a été commercialisée aussi en France puisque cela fecilitera beaucoup l’homologation. Nous vous recommandons aussi de vérifier avant l’achat si votre voiture est d’origine parce que toutes les modifications vont après apparaitre sur votre carte grise et parfois elles peuvent poser des problèmes, surtout au momente de l’homologation. Photocopiez aussi tous les documents, cette remarque peut vous paraitre banale mais c’est indispensable. Attention, la durée de tous les tratements administratifs est assez longue donc soyez patients. Si vous n’avez pas envie de laisser votre voiture à l’arrête tout ce temps-là, il est possible d’établir les plaques provisoires auprès de la prefecture.

Leave a Reply

Your email address will not be published.

You may use these HTML tags and attributes: <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <s> <strike> <strong>